Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSCARTE EDITOXOIS
BORDOT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1731599
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
03/10/1995
MISSCARTE EDITOXOIS de BORDOT Jean-Marie

Présentation de la marque MISSCARTE EDITOXOIS

Déposée le 3 octobre 1985 par BORDOT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « MISSCARTE EDITOXOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORDOT Jean-Marie, domicilié(e) 11 Place de l'Ancienne-Comédie, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS - France.

La marque MISSCARTE EDITOXOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSCARTE EDITOXOIS est expirée depuis le 3 octobre 1995.

BORDOT Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : FLEXOVASE


BORDOT Jean-Marie - 11 Place de l'Ancienne-Comédie, 21140 SEMUR-EN-AUXOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Cartes postales, d'hotels, de commerces, touristiques, en quadrichromies et en dessins à la plume, cartes avec plis déterminés permettant d'obtenir d'un seul, tenant la lettre cinq cartes-vues en quadrichromies ou dessins à la plume et l'enveloppe avec patte gommée, prête à l'expédition postale